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L 'garde partagée en droit français est appelé résidence alternée, car il est considéré comme l'emporter sur le moyen de réglementer la résidence hôtes l'enfant mineur dont les parents ne vivent pas dans la même maison, par exemple dans le cas d'un divorce.

Un enfant vivra dans résidence alternée, juste alternativement à l'un et chez l'autre parent.[1]

On peut noter que la définition est assez générale, et de ne pas définir la fréquence du mode alternatif de résidence. Il peut être le cas pour une alternance régulière, fixée par accord entre les parents ou l'autorité légale.

certaines exigences

certaines exigences physique Ils sont essentiels pour mettre en œuvre la résidence alternée:

  • Les enfants d'âge scolaire doivent fréquenter une école, dont les résidences des parents ne peuvent pas être plus dans une mesure qui réverbèrent négativement sur l'enfant les temps de déplacement à l'école.
  • La résidence alternée exige le partage du fardeau. Il est donc pas exclu l'imposition du conjoint d'une riche contribution en espèces.
  • La loi prévoit l'utilisation de médiation familiale de promouvoir la compréhension entre les parents au sujet de l'organisation de leurs responsabilités envers les enfants.

Des modifications législatives en France

En 1970, le cadre réglementaire qui régit la famille française a radicalement changé: l'autorité paternelle est exercée par le « soutien de famille » est remplacé l'autorité parentale commune, qui ne cesse pas en cas de divorce. Les femmes peuvent exercer l'autorité parentale, qui étaient auparavant privés.

La loi sur le divorce évolue lentement.

Ainsi, la loi du 22 Juillet 1987, n. 87-570, proposé par Claude Malhuret, précise qu'en cas de divorce, l'autorité parentale est exercée soit conjointement par les deux parents ou par l'un d'entre eux. Au contraire, en famille naturelle, l'opération conjointe a fait l'objet d'une décision judiciaire ou une déclaration commune des parents.

Par conséquent, les articles 287 et 374 du Code civil, dans leur version modifiée par la loi de 1987, exige que le juge, en cas d'exercice conjoint de l'autorité parentale, indiquent quel parent l'enfant avait sa résidence habituelle.

La loi du 8 Janvier confirmé en 1993 cette exigence. Aux termes de l'article 287 du Code civil, le tribunal était tenu d'établir la résidence habituelle de l'enfant d'un parent.

La résidence alternée est effectivement entré dans la législation française en 2002. Par conséquent, le texte de la loi du 4 Mars 2002 renforce le maintien des liens avec le parent: définit masquez généralement à l'article 373-2, paragraphe 2, du Code civil « Chaque père et la mère doivent garder la relation de contact avec l'enfant et suivez les liens avec l'autre parent.

Cette innovation a été accueillie avec soulagement par les couples qui avaient déjà adopté, sans devoir aller au tribunal, la résidence alternée. La nécessité de fournir une base législative pour ces pratiques, n'a pas eu un débat très large. Les objections ont porté sur l'opportunité de donner au tribunal le pouvoir d'imposer un logement alternatif en cas d'un conflit parental. Le législateur a opté pour une solution de compromis: la résidence alternée sera imposée aux parents dans un conflit sous forme de test. D'où le nom de la coparentalité, l'interdiction inconditionnelle de l'alternance qui existait avant l'entrée en vigueur de la loi du 4 Mars 2002 sur la responsabilité parentale, a donné une légitimité rationnelle résidence alternée. Pour aider les parents à établir des accords sur la question des enfants, la loi a ouvert la voie à la médiation familiale. Le tribunal peut désigner un médiateur familial pour le faire, dans la loi n °. 2004-439 du 26 mai 2004, le tribunal peut ordonner au mari de voir un médiateur familial pour les informer sur le but et le déroulement de la médiation.

Pour faciliter l'exercice de la parentalité une responsabilité partagée, les parents peuvent également communiquer avec le médiateur de la famille avant la procédure, afin de présenter leur accord pour l'approbation de la Cour de la famille.

On estime que la résidence alternée en France est aujourd'hui adopté par 10% des couples séparés avec les enfants.

notes

  1. ^ La garde partagée est inspirée par de nombreux principes universels tels que l'égalité, l'équité et l'équilibre.

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