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le terme Gabella (De 'arabe dialectique Gabela, variante de Qabala (Lett. "Paiement"), par le latin médiéval gabulum) Indiquée à droit fiscal origine France et en Italie, impôts indirects sur échanges et consommation de marchandises. Ils ont été recueillis par les agents de recouvrement particulièrement détestés par la population, Gabellieri, Figure mi-chemin entre l 'officiel et gratuit concessionnel eux-mêmes.[1]

Les gabelles sur les aliments de base (blé, etc.) ont souvent été appliquées d'une manière lourde et injuste. malheureusement célèbre était la gabelle sur sel, établie en France au XIVe siècle. la emigrationis Gabella les frais ont été payés par un émigrant au capital qui transportait. la hereditatis Gabella était les frais requis pour envoyer à l'étranger un don ou d'un héritage.

Gabella sur le sel

Le Gabella sur le sel en France a été l'un des impôts les plus détestés, ainsi que l'un des moins également répartis. En dépit de la désapprobation de nombreux réformateurs, ce ne fut qu'en 1790 que la taxe a été supprimée par une décision de 'Assemblée nationale constituante[2]. Après une réapparition fugace Napoleone Bonaparte, Il est tombé en désuétude et a finalement été aboli en 1945.[3]

Ensembles d'origine romaine, a été réaffirmée dans le douzième et treizième siècle par la Couronne: déjà mis en place à titre temporaire pour être Louis IX en 1246, puis repris par Philippe IV en 1286, la taxe était un permanent sous le règne de Philippe VI qui se propagent dans tout le royaume par ordonnance du 20 Mars 1343, et le sel est devenu si monopole d'État.[4]

Peu de temps (1342), ils avaient été mis en place s greniers à Sel, le long des entrepôts de stockage où les producteurs ont été contraints de vendre à la hausse des prix imposés, et les tribunaux chargés de juger les violations à la gabelle.[5]

collection

Comme avec beaucoup d'impôts et taxes pendant 'Ancien Régime, la perception de la gabelle était souvent confiée à des intermédiaires (Fermiers) Qui a versé le produit au roi ayant reçu les sommes dues par la population.

Jean-Baptiste Colbert confié la collection à une société de l'entrepreneur, La Ferme ou Gabella, qui a créé une collection centrale au lieu des anciens greniers à Sel, avec un joint dans les frontières provinciales. La Ferme le roi paie une somme fixe, se référant à son tour aux contribuables, de manière autonome: pour maximiser le profit établi que dans paie de grande gabelle, chaque contribuable n'était pas libre d'acheter la quantité de sel nécessaire pour lui, mais il a été obligé d'acheter une quantité minimale. Les fonctionnaires et les institutions de bienfaisance, d'autre part, jouissent du droit de franc salé, à savoir, ils ont acheté le sel après impôts; Ils pourraient en effet recevoir l'équivalent en espèces des chambres qui n'ont pas utilisé.

Pays de gabelle

Gabella
Charte des gabelle dans la déclaration de Necker le Roi, Paris 1781

La perception - et l'application - de Gabella n'a pas été uniforme. De fait à distance paie à paie (Ordre du 1680 mai Colbert). La législation à nouveau gabelle de France en six divisions:

  • la pays de grande gabelle, où vous deviez acheter un montant annuel obligatoire fixe de sel, ce qui a fait la gabelle un véritable impôt direct: Normandie, champagne, Picardie, Ile-de-France, Maine, Anjou, Touraine, Orléanais, baie, Bourgogne, Bourbonnais
  • la pays de petite gabelle, où la vente de sel a été garanti par greniers à Sel, mais quand la consommation est généralement libre: dauphiné, Vivarais, Gevaudan, rouergue, Provence, Languedoc
  • la paie francs, exempter de l'impôt, en partie parce distribués au moment de leur réunion au royaume de France, en partie parce qu'ils sont situés sur la mer: Artois, Flandre, Hainaut, Grande-Bretagne, Navarre inférieure, béarn
  • la Pays de Salines, producteurs de sel: Lorraine, Alsace, Franche-Comté, Lyonnais, Dombes, Roussillon
  • la pays de quart-bouillon, où le sel a été fait en faisant bouillir du sable de la mer et les producteurs versé un quart du produit à mansardes le roi: cotentin
  • la paie rédimés , qu'en échange d'un paiement forfaitaire qu'ils avaient obtenu une exemption de la perpétuelle de péage: Poitou, Limousin, Auvergne, saintonge, Angoumois, Périgord, Quercy, Bordeaux, Guyenne;

notes

  1. ^ Les gabelles de la Commune de Prato
  2. ^ Deshairs et Véronique Françoise Faucher, Briancon, forte ville du Dauphiné, livre + CD-ROM, La Maison d'à-côté et Fortimedia, ISBN 2-930384-15-8, 2006
  3. ^ Jean Chazelas La suppression de la gabelle du sel en 1945, en Le rôle du sel Dans l'histoire: direction sous Travaux prépare la de Michel Mollat, Presses Universitaires de France, 1968, pp. 263-65
  4. ^ Sismondi, pag. 229
  5. ^ Vallez, pag. 549

bibliographie

  • Stéphane-Claude Gigon, La Revolte de la gabelle en Guyenne, 1548-1549, Paris, H. Champion, 1906.
  • Jean-Claude Hocquet, Le sel et le pouvoir - De l'an mil à la Révolution française, Albin Michel, 1985. ISBN 2-226-02200-7
  • Jules Le FIZELIER, La Gabelle et le Maine Anjou Dans (1515-1789), 1859. [1]
  • Jean de Sismondi, Histoire des français, vol. 10, Paris, Treuttel et Würtz, 1828.
  • Jean-Marie Vallez, Circonscriptions et de l'régimes sur le sel impôt de Normandie, en Hors-série des Annales de Normandie. Recueil d'études offered in Hommage au Michel de Boüard Doyen, II, n ° 2, Caen, Université de Caen, 1982, p. 549-565.

Articles connexes

  • Livre de gabelles

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