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la Cours des aides (Lett. « Aide à court ») étaient l'une des assemblées souveraines existantes pendant 'Ancien Régime en France. Leur fonction était de prendre la parole sur les choix la finance d'entreprise (Fiscalité) et ordinaire (soi-disant "Domaniale"). Leur opinion a ensuite été porté à chambre du trésor (Autocontrôle).

Responsabilités des aides Cours des

Cours des aides
Jugement du Cours des aides d'un permis pour le transport du vin à Amboise (Louis XV)

aides Le Cours des jugés en appel, sans exception ni d'objection (sur les créances et les dettes de l'état ci-dessus), sur les décisions des tribunaux spéciaux de première instance ayant compétence aux affaires fiscales (élections, projets de loi, les juges magasins de sel, le bureau des finances). Cependant, les plus récents, les frais établis par l'autorité exclusive du Souverains de France: (capitation, dîme, Vingtième) ils se sont échappés à leur autorité, suscitant de fortes représentations d'eux, en particulier ceux des aides Cours des de Montauban.
Le Cours des aides aussi sur les privilèges jugés fiscaux, puis inclus la validité des titres de noblesse.
Dans le domaine de droit pénal Ils ont jugé sur les crimes et délits en violation des lois fiscales, la suppression de contrebande ou les abus commis par les facteurs (propriétaires de fermes).
Administrativement, participation à l'attribution des Taille.
Sur le plan politique, ils ont procédé à la législation fiscale et la vérification financière droit de remontrance.[1] La Cour des aides de Paris Il se distingue particulièrement dans ce domaine.

La Cour des aides à Paris

La Cour des aides de Paris a été créé par un ordre de 1389, et son existence est stabilisée en 1426, à la suite des nouvelles taxes imposées au cours Guerre de Cent Ans. Les premiers aides provinciales Cour des, celle de Languedoc, Il a été créé en 1437; premiers itinérants, suivant installe dans Montpellier. La dernière série sont celles de Montferrand(1557) Bordeaux (1659) et Montauban (1661). Les agents financiers des aides Cour des de Paris ont reçu la noblesse de première instance 1645.

voir l'affaire Monnerat, opposant les aides Cour des à Paris, présidé par Malesherbes et Jacques Charpentier de Boisgibault, le chancelier René Nicolas de Maupeou à la fin de 1760.

aides Le Cours des provinces

Treize aides Cours des comprendront neuf d'entre eux réunis sous la Chambre des comptes (Aix, Montpellier, Rouen), Sous une parlement (Besançon, Grenoble, Metz, Pau, Rennes), A (Dijon) Il sera convoqué plus tard dans la Chambre des Comptes, puis au Parlement, il y avait quatre autres autonomes (Paris, Clermont-Ferrand, Bordeaux, Montauban) Parce qu'il semblait imprudent de les réunir dans le parlements en rébellion contre le pouvoir royal.

Dans certaines provinces (Flandre française, Artois), Il n'y a jamais eu des aides Cours des; litiges fiscaux préoccupaient les tribunaux souverains de droit commun.

notes

  1. ^ (Droit de remontrance, de retourner une mesure contre le roi).

bibliographie

  • Bluche, François. L'Ancien Régime: Institutions et société. Collection: Livre de Poche. Paris: Editions de Fallois, 1993. ISBN 2-253-06423-8
  • Salmon, J.H.M. Société en crise: France au XVIe siècle. Methuen: London, 1975. ISBN 0-416-73050-7
  • Bernard Barbiche, Les Institutions de La monarchies française à l'Époque moderne, Paris: PUF, collection "Cycle Premier", 1999.
  • Daniel Dessert, Argent, Pouvoir et société au grand siècle, Paris: Fayard, 1984.
  • Arlette Jouanna, Philippe Hamon, Dominique Biloghi, Guy Le Thiec, "Finances" La France de la Renaissance: Histoire et Dictionnaire, Paris: Laffont, 2001.

Articles connexes